TORCA
Présentation de la marque TORCA
Déposée par voie électronique le 21 octobre 2010 par la société étrangère NORMA MICHIGAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TORCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-45 du 12 novembre 2010.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque TORCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3776315.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TORCA arrivera à expiration en date du 21 octobre 2030.
NORMA MICHIGAN a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45
Enregistrement sans modification - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09
Inscription le 22 janvier 2020 - Changement de forme juridique n°777980 - Publication le 21 févr. 2020 au BOPI 2020-01-22
Renouvellement sans limitation le 27 juillet 2020 n°2755551 - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-07-27